Mentions légales

Ce site est destiné à votre information. Vous disposez d'un droit d'utilisation des informations qui y sont contenues à des fins exclusivement personnelles et non commerciales. Vous n'êtes pas autorisés à modifier, distribuer, transmettre, diffuser, représenter, reproduire, publier, transférer ou vendre tout ou partie de ce site, tout document téléchargé à partir de ce site ou toutes listes de liens obtenues à partir de ce site, ni à créer des oeuvres dérivées de ces documents ou listes de liens, sauf accord particulier et préalable conclu avec l'éditeur et/ou l'auteur. Tout lien avec le présent site doit faire l'objet d'un accord préalable de la société SOPREBA.

Renseignements juridiques

Nom commercialSOPREBA
ActivitéFabrication d'éléments en plâtre pour la construction 2362Z
Siège social17 Rue du Puits Rochefort 42100 ST ETIENNE
Forme juridiqueSASU Société par actions simplifiée à associé unique
SIRET58450174600054
RCSSaint-Etienne B 584 501 746
Capital social40 000,00 EURO
Immatriculation10-06-1958


L'ensemble du site relève de la législation sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Rappel de l'article L.112-3 du Code de la Propriété Intellectuelle : « Les auteurs de traductions, d'adaptations, transformations ou arrangements des œuvres de l'esprit jouissent de la protection instituée par le présent code sans préjudice des droits de l'auteur de l'œuvre originale. Il en est de même des auteurs d'anthologies ou de recueils d'œuvres ou de données diverses, tels que les bases de données, qui, par le choix ou la disposition des matières, constituent des créations intellectuelles. On entend par base de données un recueil d'œuvres, de données ou d'autres éléments indépendants, disposés de manière systématique ou méthodique, et individuellement accessibles par des moyens électroniques ou par tout autre moyen. »

Tous les droits de reproduction sont réservés , ce qui inclut les documents à télécharger, les représentations iconographiques et photographiques. Pour les photos, le nom du photographe devra toujours être mentionné. La reproduction des textes sur support papier est autorisée sous réserve du respect de la gratuité de la diffusion, de l'intégrité des documents reproduits et de la citation, claire et lisible de la source.

Pour toute information liée à son fonctionnement ou son utilisation, nous vous prions de bien vouloir nous contacter :

Mailcontact@sopreba.com
Téléphone04 77 49 30 30
Fax04 77 49 30 31
CourrierSOPREBA

17 Rue du Puits Rochefort 42100 ST ETIENNE

Conception et hébergement du site

Directeur de la publication : Jean-François Greilsamer
Nom de l'hébergeur : OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.